Politique relative aux cookies

La présente Politique relative aux cookies explique comment NAQ Systems Limited (Q•NAQ, nous, notre ou nos) utilise des cookies, des kits de développement logiciel (SDK), des pixels, des balises, le stockage local, le stockage de session, des identifiants d’appareil et des technologies similaires (collectivement, les Technologies) sur qnaq.com et dans les applications associées qui renvoient à la présente Politique (la Plateforme).

Elle devrait être lue conjointement avec la Politique de confidentialité. La mention Français (FR) indique la langue de la présente version, et non sa portée territoriale.

1. Fonction des technologies

Un cookie est un petit fichier enregistré par un navigateur. Les SDK, pixels, balises et dispositifs de stockage local peuvent remplir des fonctions similaires sur des sites web ou dans des applications. Une Technologie peut être mise en place par Q•NAQ (technologie de première partie) ou par un prestataire dont Q•NAQ utilise les services (technologie tierce).

Les Technologies peuvent reconnaître un navigateur ou un appareil, maintenir une session sécurisée, mémoriser des préférences, prévenir la fraude, traiter un paiement, diagnostiquer des erreurs, mesurer les performances, comprendre l’utilisation ou soutenir la publicité lorsqu’elle est déployée et licitement activée.

2. Catégories

La qualification d’une Technologie comme nécessaire dépend de sa finalité et de sa configuration réelles, et non de son prestataire ou de son libellé. Q•NAQ ne considère pas les outils facultatifs d’analyse ou de publicité comme nécessaires au seul motif qu’ils bénéficient à l’entreprise.

3. Registre actuel des technologies

Les paramètres des cookies de la Plateforme constituent le registre actuel, accessible aux utilisateurs et détaillé par élément, des Technologies déployées pour la configuration concernée. Avant que Q•NAQ n’active une Technologie non essentielle lorsque le consentement est requis, le registre fournit les informations décrites ci-dessous pour chaque élément concerné.

1. Le registre identifie le cookie, le SDK, la balise, le pixel, la clé de stockage ou tout identifiant comparable.
2. Le registre identifie le prestataire et précise si la Technologie est de première partie ou de tiers.
3. Le registre indique la catégorie et la finalité précise de la Technologie.
4. Le registre décrit les informations que la Technologie lit ou écrit.
5. Le registre précise si la Technologie fonctionne pendant la session ou de manière persistante.
6. Le registre indique la durée maximale ou la date d’expiration de la Technologie.
7. Le registre indique le mécanisme de consentement ou d’opposition disponible.

Le registre doit correspondre à la configuration réelle de la Plateforme. Une liste générique de prestataires ne remplace pas un registre détaillé par élément lorsque la loi l’exige.

4. Prestataires susceptibles d’utiliser des technologies

Selon la fonctionnalité effectivement déployée et les choix de l’utilisateur, Q•NAQ peut utiliser les Technologies et prestataires décrits ci-dessous.

1. Q•NAQ peut utiliser ses propres Technologies aux fins de l’authentification, de la sécurité, des préférences, de l’enregistrement des consentements et des fonctions de la Plateforme.
2. Q•NAQ peut utiliser les Technologies fournies par Stripe pour sécuriser le paiement, authentifier les paiements, prévenir la fraude et assurer la continuité du processus de paiement.
3. Q•NAQ peut utiliser les Technologies fournies par Google Analytics à des fins facultatives d’analyse et de mesure.
4. Q•NAQ peut utiliser Google Tag Manager pour déployer et contrôler des balises, mais uniquement conformément à l’état du consentement et à la finalité configurée de chaque balise sous-jacente.
5. Q•NAQ peut utiliser les Technologies fournies par Sentry pour surveiller les erreurs, les performances, la sécurité et les diagnostics, avec une configuration visant à réduire au minimum les données à caractère personnel non nécessaires.
6. Q•NAQ peut utiliser les Technologies fournies par CloudTalk lorsqu’un module facultatif d’appel ou d’assistance est déployé.
7. Q•NAQ peut utiliser les Technologies fournies par OpenAI uniquement lorsqu’une Fonctionnalité d’IA recourt à des Technologies côté navigateur ou à un composant intégré. Le traitement ordinaire de l’IA de serveur à serveur est décrit dans la Politique de confidentialité et n’est pas automatiquement assimilé à un cookie.

Tous les prestataires répertoriés ne déposent pas nécessairement un cookie ni n’utilisent une autre Technologie pour chaque utilisateur. Le registre détaillé par élément figurant dans les paramètres des cookies fait foi quant au déploiement, à la finalité, à la catégorie, au prestataire et à la durée effectifs.

5. Consentement et choix

5.1 Consentement préalable

Dans les pays qui exigent un consentement préalable, Q•NAQ ne déposera aucune Technologie non essentielle et n’y accédera pas tant que l’utilisateur n’aura pas exprimé un choix positif. Le fait de poursuivre la navigation, d’accepter les Conditions ou d’utiliser une fonctionnalité nécessaire ne vaut pas consentement aux Technologies facultatives.

5.2 Bandeau de consentement

Le bandeau ou le contrôle de premier niveau offrira des choix clairs et aussi facilement accessibles pour accepter ou refuser les Technologies non essentielles, ainsi qu’un accès aux réglages détaillés. Les catégories facultatives ne seront pas présélectionnées lorsque cela est interdit.

5.3 Retrait du consentement

Un utilisateur peut rouvrir les paramètres des cookies au moyen du lien permanent Paramètres des cookies ou d’un contrôle comparable dans l’application. Le retrait du consentement est aussi simple que son octroi et produit effet pour l’avenir. Après le retrait, Q•NAQ met fin à tout stockage ou accès facultatif futur et supprime les identifiants enregistrés ou les laisse expirer lorsque cela est techniquement possible et juridiquement requis.

5.4 Technologies nécessaires

Les Technologies strictement nécessaires ne peuvent généralement pas être désactivées dans le Centre de préférences, car elles prennent en charge un service demandé, la sécurité ou une preuve de consentement. L’utilisateur peut les bloquer dans les paramètres de son navigateur, mais certaines parties de la Plateforme risquent alors de ne pas fonctionner.

Nécessaire ne signifie pas anonyme. Les Technologies d’authentification, de sécurité, de paiement, de prévention de la fraude, de répartition de charge et de consentement peuvent traiter un identifiant de Compte, une adresse IP, un signal d’appareil ou de session, une référence de transaction ou un autre élément constituant une donnée permettant d’identifier une personne ou une donnée à caractère personnel au regard du droit applicable. L’interface de Q•NAQ n’affirmera pas de manière catégorique que les Technologies nécessaires ne traitent jamais de telles données.

5.5 Intérêts légitimes et fondements équivalents

Q•NAQ ne se fonde sur l’intérêt légitime ou sur un autre fondement ne reposant pas sur le consentement pour une Technologie que lorsque le droit local autorise ce fondement pour la finalité réelle. Q•NAQ n’invoque pas l’intérêt légitime pour contourner les exigences de consentement de l’Union européenne, de l’Espace économique européen (EEE) ou du Royaume-Uni applicables au stockage ou à l’accès non essentiel.

6. Global Privacy Control et oppositions prévues par les États américains

Lorsque le droit applicable d’un État américain l’exige, Q•NAQ traite un signal Global Privacy Control valide ou tout autre signal reconnu exprimant une préférence d’opposition comme une demande de refus de la vente, du partage, de la publicité ciblée ou d’un traitement comparable relevant de la loi, pour le navigateur ou l’appareil et, lorsque Q•NAQ peut raisonnablement l’y associer, pour le Compte.

Q•NAQ n’exerce pas l’activité de courtier en données et ne vend pas les données à caractère personnel comme un produit autonome sans restriction. Certaines lois américaines définissent la vente ou le partage de manière suffisamment large pour englober certaines configurations d’analyse, de publicité ou de divulgation payante contrôlée, même lorsque les données à caractère personnel ne sont pas vendues comme un produit de données classique. Q•NAQ traite les divulgations contrôlées de coordonnées dans la Politique de confidentialité. Pour chaque configuration concernée, Q•NAQ détermine si une exception légale s’applique. Si aucune exception ne s’applique, Q•NAQ met à disposition le contrôle requis « Do Not Sell or Share My Personal Information » ou un contrôle équivalent, respecte tout signal de préférence valide et réalise toute évaluation requise. Q•NAQ n’exige pas de vérification d’identité inutile pour une opposition exercée au niveau du navigateur.

7. Durée

Les Technologies de session expirent à la fin de la session du navigateur ou de l’application. Les Technologies persistantes demeurent jusqu’à leur expiration indiquée, leur suppression par l’utilisateur, leur suppression à la suite d’un retrait du consentement, le cas échéant, ou leur remplacement par un enregistrement plus récent.

Q•NAQ configure les durées conformément aux principes de nécessité et de minimisation des données. Les durées exactes en vigueur sont affichées dans les paramètres des cookies. Q•NAQ n’utilise pas une plage vague telle que « de la session à plusieurs années » en remplacement d’une information détaillée pour chaque élément.

Les preuves de consentement et de refus peuvent être conservées plus longtemps qu’un identifiant d’analyse facultatif, car Q•NAQ doit mémoriser le choix de l’utilisateur et démontrer sa conformité. La Politique de confidentialité fournit des informations complémentaires sur la conservation.

8. Contrôles du navigateur, de l’appareil et du prestataire

Un utilisateur peut supprimer ou bloquer les cookies dans les paramètres de son navigateur ou de son appareil. Le blocage de tous les cookies peut empêcher les fonctions de connexion, de paiement, de sécurité et de préférence. Les signaux « Do Not Track » du navigateur ne sont pris en compte que lorsqu’une loi ou un paramètre publié par Q•NAQ leur confère un effet juridique ou opérationnel ; le Global Privacy Control est traité conformément à la Section 6.

Les prestataires tiers peuvent proposer leurs propres contrôles. L’utilisation du mécanisme d’opposition d’un prestataire ne supprime pas nécessairement les cookies déjà présents sur l’appareil ; la suppression des cookies peut également effacer la préférence Q•NAQ enregistrée, de sorte que l’utilisateur devra effectuer un nouveau choix.

9. Applications mobiles et SDK

Si Q•NAQ propose une application mobile, celle-ci peut utiliser des SDK ou des autorisations de l’appareil pour l’authentification, la sécurité, les notifications, les diagnostics, les analyses, le téléversement de fichiers ou l’accès à la caméra, ou toute autre fonctionnalité demandée. L’application sollicitera l’autorisation du système d’exploitation lorsque cela est requis. Les analyses facultatives, la publicité, la localisation précise, le microphone, la caméra, les contacts ou tout accès similaire seront soumis aux règles de consentement et de plateforme applicables.

10. Technologies de sécurité et de prévention de la fraude

Q•NAQ et ses prestataires peuvent utiliser les Technologies nécessaires relatives aux appareils, au réseau, à l’authentification, à la limitation du débit, aux signaux liés aux robots et aux risques de paiement afin de protéger les Comptes, les utilisateurs et les transactions. Ces contrôles peuvent évaluer l’adresse IP, la configuration de l’appareil, le comportement de session, les abus antérieurs, les signaux de paiement et les résultats de l’authentification.

Ce traitement se limite à la sécurité, à la prévention de la fraude, à la conformité et à l’intégrité du service ; il est décrit plus en détail dans la Politique de confidentialité. Lorsqu’une loi accorde un droit à une explication ou à une intervention humaine à l’égard d’une décision automatisée importante, Q•NAQ le garantira.

11. Modifications des technologies ou de la présente politique

Q•NAQ peut changer de prestataires, de Technologies, de catégories, de finalités ou de durées. Q•NAQ met à jour le registre détaillé par élément avant ou au moment du déploiement d’une modification. Si une modification étend sensiblement une finalité facultative ou rend le consentement antérieur insuffisant, Q•NAQ sollicite un nouveau choix avant l’utilisation modifiée lorsque cela est requis.

La date d’entrée en vigueur de la présente Politique sera mise à jour en cas de révision importante. Une modification de la présente Politique n’autorise pas, à elle seule, une nouvelle Technologie facultative.

12. Règles régionales relatives aux cookies, au suivi et au marketing

Les règles ci-dessous ne sont pas exhaustives et ne s’appliquent que lorsque leur champ d’application territorial et matériel est rempli. Les références comprennent les modifications, mesures d’exécution, décisions officielles et règles de remplacement en vigueur au fil du temps. Tout pays non mentionné est régi par ses propres dispositions impératives.

12.1 Union européenne et Espace économique européen (EEE)

En vertu des lois nationales transposant la directive 2002/58/CE, le stockage d’informations sur l’appareil d’un utilisateur ou l’accès à celles-ci nécessite généralement son consentement préalable et éclairé, sauf si l’opération est strictement nécessaire pour transmettre une communication ou fournir un service expressément demandé par cet utilisateur. Le règlement (UE) 2016/679 s’applique au traitement connexe des données à caractère personnel. Le consentement doit être libre, spécifique, éclairé, univoque, démontrable et aussi facile à retirer qu’à donner. Les choix de refus et d’acceptation seront présentés sans conception trompeuse ni déséquilibre inutile.

12.2 Royaume-Uni et Suisse

Les Privacy and Electronic Communications Regulations 2003 du Royaume-Uni, l’UK GDPR et le Data Protection Act 2018, tels que modifiés par le Data (Use and Access) Act 2025, s’appliquent lorsqu’ils entrent dans leur champ d’application. Q•NAQ recueille un consentement préalable pour tout stockage ou accès non essentiel, sauf si une exception légale en vigueur s’applique à la Technologie concernée et si toutes les conditions de cette exception sont remplies. Les règles suisses relatives aux télécommunications, à la protection des données et à la concurrence déloyale s’appliquent selon la Technologie et la communication concernées. Q•NAQ ne présume pas qu’une configuration européenne satisfait automatiquement à toutes les exigences britanniques ou suisses.

12.3 États-Unis

Lorsqu’un État américain qualifie une divulgation rendue possible par une Technologie de vente, partage, publicité ciblée, profilage ou traitement de données sensibles, Q•NAQ fournira l’information, le mécanisme d’opposition ou de consentement, la voie de recours et la reconnaissance des signaux applicables. Un Global Privacy Control valide sera respecté lorsque la loi l’exige. Q•NAQ évaluera séparément les données des enfants et des adolescents et ne s’appuiera pas sur la présente Politique pour prétendre qu’un consentement parental ou lié à l’âge a été obtenu alors que tel n’est pas le cas.

Les règles des États relatives aux interceptions, à la relecture de session, aux données biométriques, à la localisation précise, aux données de santé et à la surveillance des salariés peuvent imposer un consentement ou une information allant au-delà d’un bandeau général de cookies. Q•NAQ ne déploiera pas une telle Technologie sur le seul fondement d’un consentement général aux analyses.

12.4 Canada et Amérique latine

Les exigences canadiennes en matière de consentement, de protection de la vie privée, de lutte contre les communications indésirables et les exigences provinciales s’appliquent à l’identifiant et à la finalité concernés. Au Mexique, au Brésil, en Argentine, au Chili, en Colombie, au Pérou, en Uruguay, en Équateur, au Costa Rica, au Panama et sur les autres marchés d’Amérique latine, la Politique de confidentialité et toute information requise en espagnol ou en portugais préciseront les cookies et identifiants comparables, les finalités, les destinataires, les choix et les transferts internationaux. Le consentement sera recueilli lorsque le droit applicable aux données ou aux communications l’exige.

12.5 Australie et Nouvelle-Zélande

L’Australian Privacy Act et les Australian Privacy Principles, le Spam Act, le New Zealand Privacy Act et l’Unsolicited Electronic Messages Act s’appliquent selon leur champ d’application. Q•NAQ assurera la transparence et mettra à disposition des contrôles relatifs au marketing direct ; elle ne considérera pas le consentement à une catégorie de cookies comme un consentement à recevoir des communications commerciales électroniques lorsqu’une autorisation distincte est requise.

12.6 Inde et Asie du Sud

En Inde, le traitement au moyen de cookies et d’identifiants comparables est régi par le cadre juridique des technologies de l’information ainsi que par le Digital Personal Data Protection Act 2023 et les Rules 2025 à mesure de l’entrée en vigueur de leurs dispositions. Q•NAQ mettra à jour les informations, les preuves de consentement et les contrôles relatifs au retrait, aux données des enfants, à la sécurité, à l’effacement et aux réclamations à chaque date légale d’entrée en vigueur. Les règles applicables aux communications électroniques, à la cybercriminalité et à la protection de la vie privée au Pakistan, au Bangladesh, au Sri Lanka, au Népal, au Bhoutan et aux Maldives s’appliquent également avant tout déploiement ciblé.

12.7 Japon, Corée du Sud et Grande Chine

L’APPI japonaise et les règles relatives aux télécommunications, la PIPA sud-coréenne et les lois relatives aux communications, la PIPL de Chine continentale et les règles connexes relatives au consentement et aux transferts transfrontaliers, la Personal Data (Privacy) Ordinance de Hong Kong, le Personal Data Protection Act de Macao et le Personal Data Protection Act de Taïwan s’appliquent selon leur champ d’application. Un consentement distinct, une information dans la langue locale, des registres de transferts nationaux, des informations sur les transferts à l’étranger ou des contrôles locaux seront mis en place lorsque cela est requis.

12.8 Singapour et Asie du Sud-Est

La PDPA et le Spam Control Act de Singapour, la Personal Data Protection Law et les règles relatives aux systèmes électroniques de l’Indonésie, la PDPA de Malaisie telle que modifiée, le Data Privacy Act des Philippines, la PDPA de Thaïlande, ainsi que la loi vietnamienne no 91/2025/QH15 et le décret no 356/2025/ND-CP s’appliquent aux identifiants et transferts concernés. Q•NAQ ne déploiera aucune balise non essentielle sur un marché tant que les contrôles requis en matière de consentement, d’information, d’enregistrement, de localisation ou de transfert ne seront pas configurés.

12.9 Turquie, Moyen-Orient et Afrique

La KVKK et les règles relatives au commerce électronique en Türkiye, les lois sur la protection des données des Émirats arabes unis et de l’Arabie saoudite, les lois israéliennes relatives à la vie privée et aux communications, les lois sur les données du Qatar et de Bahreïn, la POPIA sud-africaine, le Data Protection Act du Nigeria, le Data Protection Act du Kenya et d’autres régimes locaux peuvent régir les identifiants d’appareil, le marketing direct, le traitement transfrontalier et le consentement. Q•NAQ mettra en place, avant tout déploiement concerné, tout avis dans la langue locale, toute désignation d’un représentant ou d’un délégué à la protection des données, tout enregistrement ou tout mécanisme d’opposition requis.

13. Contact

Adressez toute question ou réclamation relative aux Technologies aux coordonnées ci-dessous.

NAQ Systems Limited

18 Mallow Street Upper, Limerick, V94 N12Y, Irlande

Numéro d’entreprise : 812051

E-mail : legal@qnaq.pro

Site web : qnaq.com